Retrouvez ci-dessous la déclaration liminaire au Comité Social Territorial du 26/06/2025.
Actualité Occitanie
Retrouvez les actualités de la Fédération Autonome de la Fonction Territoriale Région Occitanie
Intersyndicale : Distributions des livres scolaires et des premiers équipements par les ARL
L’intégralité de la lettre ouverte ci-dessous :
Chaleur : De nouvelles obligations pour l’employeur
Afin de protéger les salariés exposés aux risques de la chaleur, l’employeur doit mettre en place de nouvelles mesures de prévention. Le décret du 27 mai 2025 introduit de nouvelles obligations en matière de prévention pour l’employeur. Ces dispositions s’appliqueront dès le 1er juillet 2025.
Liminaire CST du 20/03/2025
Retrouvez ci-dessous le liminaire de la FAFPT au Conseil Social Territorial du 20/03/2025.
CST du 07/03/2025 – Temps de Travail !
Suite à la séance du 10/02/2025 et en application de l’article 91 du décret 2021-571 du 10 mai 2021, les membres du CST reçoivent une nouvelle convocation pour le 07/03/2025 pour un réexamen de la modification des règlements de temps de travail de la collectivité.
Liminaire CST du 10/02/2025
Retrouvez ci-dessous le liminaire de la FAFPT au Conseil Social Territorial du 10/02/2025.